Les Conseils Municipaux

Le Conseil Municipal étant un moment important dans la vie de la cité par les sujets évoqués et les décisions prises, Monsieur le Maire et les Conseillers Municipaux auraient grand plaisir à vous y accueillir. Ainsi, vous serez informés des actions réalisées dans votre village.

Prochaine date à définir

Prochaine date à définir

 Arretés du Maire :

Mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau du 02 décembre 2022

 Arreté de circulation du 10 octobre 2022

Arreté de circulation chemin de la gare 7 novembre 2022

Arreté de circulation cérémonie du 11 NOVEMBRE 2022

Décisions du Maire :

Pour consulter les décisions , cliquez sur les liens ci-dessous :

Décisions période du 31 janvier au 11 avril 2022

Décision DEC_2022_08 10 OCTOBRE 2022

 

Comptes-rendus :

Pour consulter les comptes-rendus des conseils municipaux, cliquez sur les liens ci-dessous :

compte rendu 11avril 2022

compte rendu 27 juin 2022

Liste des délibérations du 10 octobre 2022 :

Demande de subvention amendes de police

Choix du mode de publicité des actes administratifs

Designation du ccordinateur du recencement de la population et fixant la rénumération de l'agent recenseur

Vote de credits supplémentaires regie d'eau

Renouvellement de ligne de tresorerie budget général

Renouvellement de la ligne de trésorerie regie d'eau

Rapport annuel sur le prix et la qualité des ordures ménagères pour le compte de l'année 2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non -collectif SPANC pou le compte de l'année 2021

Demande de subvention bassin vallon de la fontaine

Perception et reversement de la part de la taxe d'aménagement

Modification de la déliberation DE_ 2021_018 voies communales de la Mure- Argens

 

Procès verbaux :

Depuis le 1er juillet le compte de rendu des conseils municipaux n'exite plus,il est remplacé par le procès verbal.

 

 

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