Les Conseils Municipaux
Le Conseil Municipal étant un moment important dans la vie de la cité par les sujets évoqués et les décisions prises, Monsieur le Maire et les Conseillers Municipaux auraient grand plaisir à vous y accueillir. Ainsi, vous serez informés des actions réalisées dans votre village.
Prochaine date à définir
Arretés du Maire :
Mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau du 02 décembre 2022
Arreté de circulation du 10 octobre 2022
Arreté de circulation chemin de la gare 7 novembre 2022
Arreté de circulation cérémonie du 11 NOVEMBRE 2022
Décisions du Maire :
Pour consulter les décisions , cliquez sur les liens ci-dessous :
Décisions période du 31 janvier au 11 avril 2022
Décision DEC_2022_08 10 OCTOBRE 2022
Comptes-rendus :
Pour consulter les comptes-rendus des conseils municipaux, cliquez sur les liens ci-dessous :
Liste des délibérations du 10 octobre 2022 :
Demande de subvention amendes de police
Choix du mode de publicité des actes administratifs
Vote de credits supplémentaires regie d'eau
Renouvellement de ligne de tresorerie budget général
Renouvellement de la ligne de trésorerie regie d'eau
Rapport annuel sur le prix et la qualité des ordures ménagères pour le compte de l'année 2021
Demande de subvention bassin vallon de la fontaine
Perception et reversement de la part de la taxe d'aménagement
Modification de la déliberation DE_ 2021_018 voies communales de la Mure- Argens
Procès verbaux :
Depuis le 1er juillet le compte de rendu des conseils municipaux n'exite plus,il est remplacé par le procès verbal.