Conseil Municipal du mois de juin

Compte rendu de la séance du vendredi 08 juin 2018

Secrétaire(s) de la séance:

Nicolas BOETTI

Ordre du jour:

– Demandes complémentaires subventions accordées aux Associations

– Décisions modificatives du budget principal

– Décisions modificatives du budget de l’Eau et l’Assainissement

– Adhésion au service (RGPD) du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD).

– Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2017

– Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2017

– Demande modificative de subvention FRAT 2017

– Créances adminises en non-valeur

– Acquisition d’un immeuble cadastré section E numéro 617

– Aide au financement des voyages scolaires 2018

Délibérations du conseil:

Subventions complémentaires accordées aux  Associations ( DE_2018_015)

M. le Maire soumet à l’approbation du conseil municipal les demandes de subvention des Associations qui ont été reçues après le vote du budget :

– L’amicale des Sapeur-pompiers de Saint-André-les-Alpes 250.00 €

– L’ASA de L’Issole 500.00 €

– L’ASA du Verdon 500.00 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à la majorité des membres présents

DECIDE d’accorder les subventions sollicitées

AUTORISE M. le Maire à procéder au mandatement de ces subventions.

Décisions modificatives du budget de la Commune ( DE_2018_016)

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2018, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les décisions modificatives suivantes :

FONCTIONNEMENT :

DEPENSES

RECETTES

022

Dépenses imprévues

-2079.00

615221

Entretien, réparations bâtiments publics

-7670.00

6232

Fêtes et cérémonies

-2000.00

6411

Personnel titulaire

-8251.00

739221

FNGIR

20000.00

6413

Personnel non titulaire

-1356.00

6541

Créances admises en non-valeur

1356.00

TOTAL :

0.00

0.00

INVESTISSEMENT :

DEPENSES

RECETTES

2135 – 93

Installations générales, agencements

-3150.00

21534 – 93

Réseaux d’électrification

3150.00

TOTAL :

0.00

0.00

TOTAL :

0.00

0.00

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

Décisions modificatives du budget Eau-Assainissement ( DE_2018_017)

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2018, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les décisions modificatives suivantes :

FONCTIONNEMENT :

DEPENSES

RECETTES

022

Dépenses imprévues

-186.00

6541

Créances admises en non-valeur

186.00

TOTAL :

0.00

0.00

INVESTISSEMENT :

DEPENSES

RECETTES

TOTAL :

0.00

0.00

TOTAL :

0.00

0.00

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

Fait et délibéré à MURE-ARGENS, les jour, mois et an que dessus.

Adhésion au service « RGPD » du Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. et nomination d’un délégué DPD ( DE_2018_018)

M. le Maire expose à l’assemblée le projet d’adhésion au service de mise en conformité avec la règlementation européenne « RGPD », proposé par le Syndicat Intercommunal A.GE.D.I..

Le règlement européen 2016/679 dit « RGPD » entre en vigueur le 25 mai 2018. Il apporte de nombreuses modifications en matière de sécurité des données à caractère personnel et rend obligatoire leur application. En effet, le non-respect de ces nouvelles obligations entraîne des sanctions lourdes (amendes   administratives   pouvant   aller   jusqu’à 20 000 000€), conformément aux articles 83 et 84 du RGPD.

Au regard du volume important de ces nouvelles obligations légales imposées et de l’inadéquation potentielle entre les moyens dont la collectivité dispose et lesdites obligations de mise en conformité, la mutualisation de cette mission avec le Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. présente un intérêt certain.

En effet, il est apparu que le Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. a accepté de mutualiser son expertise et ses moyens tant en personnel qu’en solution informatique au bénéfice des collectivités et établissements publics qui en éprouveraient le besoin. Par la présente délibération, nous nous proposons de nous inscrire dans cette démarche.

Le Syndicat Intercommunal A.GE.D.I. propose, en conséquence, la mise à disposition de son Délégué à la Protection des Données. La désignation de cet acteur de la protection des données constitue une obligation légale pour toute entité publique.

M. le Maire propose à l’assemblée :

de mutualiser ce service avec le Syndicat Intercommunal A.GE.D.I.,

de l’autoriser à signer la convention de mutualisation, ses protocoles annexes, à prendre et à signer tout document afférent à la mission de mise en conformité avec la règlementation européenne et nationale en la matière,

de désigner comme DPO (data protection officer) ou DPD (Délégué à la Protection des Données) mutualisé., M. Jean-Pierre MARTIN, comme étant le Délégué à la Protection des Données de la collectivité.

DECISION

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité des membres présents

DECIDE

d’autoriser M. le Maire à signer la convention de mutualisation avec le Syndicat Intercommunal A.GE.D.I.

d’autoriser M. le Maire à prendre et à signer tout acte relatif à la présente mission de mise en conformité avec la règlementation européenne et nationale

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2017 ( DE_2018_019)

M. le maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’assainissement collectif.

Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. En application de l’article D.2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article L. 213-2 du code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).

Le RPQS doit contenir, a minima, les indicateurs décrits en annexes V et VI du CGCT. Ces indicateurs doivent, en outre, être saisis par voie électronique dans le SISPEA dans ce même délai de 15 jours.

Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :

ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération

DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site www.services.eaufrance.fr

DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2017 ( DE_2018_020)

M. le maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable.

Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. En application de l’article D.2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article L. 213-2 du code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).

Le RPQS doit contenir, a minima, les indicateurs décrits en annexes V et VI du CGCT. Ces indicateurs doivent, en outre, être saisis par voie électronique dans le SISPEA dans ce même délai de 15 jours.

Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :

ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable

DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération

DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site www.services.eaufrance.fr

DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA

Demande modificative de subvention ( FRAT 2017) ( DE_2018_021)

VU le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-29 ;

VU le nouveau dispositif d’accompagnement proposé aux communes par la Régional « Le Fonds Régional d’Aménagement du Territoire (FRAT) ;

Considérant l’opportunité d’acquérir un immeuble cadastré section E numéro 617 idéalement situé pour la création d’un point multi-services, ce dernier donnant sur la place du village à proximité de l’aire de stationnement de Clastre ;

VU l’arrêté de subvention (Fonds Régional d’Aménagement du Territoire (FRAT)) n° 2017_11271 d’un montant de 45 000,00 €, pour l’acquisition d’un immeuble cadastré section E n° 306 pour lequel la commune ne souhaite pas donner suite.

Considérant que cette nouvelle acquisition plus en adéquation avec le projet porté par la Commune, qui consiste en la  création d’un point multi-services, est concerné par le dispositif ;

Considérant qu’il ne fait l’objet d’aucune autre subvention.

Le plan de financement proposé est le suivant:

MONTANT DE L’ACQUISITION  (HT)

ET HORS FRAIS DE NOTAIRE : 160 000.00€

FINANCEMENT :

FRAT 2017   45 000.00 €

AUTOFINANCEMENT 115 000.00 €

TOTAL HT 160 000.00 €

Il est proposé au conseil municipal :

D’ADOPTER le nouveau projet qui consiste en l’acquisition de l’immeuble cadastré section E numéro 617  et de renoncer à l’acquisition de l’immeuble cadastré section E numéro 306;

D’APPROUVER le plan de financement prévisionnel de l’opération ;

DE SOLLICITER de la Région la régularisation de l’aide financière attribuée au titre du Fonds Régional d’Aménagement du Territoire (FRAT) 2017 à cette nouvelle acquisition.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal,

ADOPTE les propositions ci-dessus à l’unanimité des membres présents.

DONNE tout pouvoir à M. le Maire pour mener à bien ce projet.

Créances admises en non-valeur ( DE_2018_022)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’instruction budgétaire et comptable M14 et M49, notamment la procédure relative aux créances irrécouvrables,

Considérant l’état des produits irrécouvrables dressé par le comptable public et détaillés ci-dessous :

Budget général :

Code service

Date de prise en char

Date de prescription

N° de pièce

N° de ligne

Nom du redevable

Montant

en €

Reste dû à présenter

Motifs de la présentation

Divers

17/07/2012

21/12/2020

T-89

1

LORENZELLI Alice

80,00

80.00

Combinaison infructueuse d’actes

TOTAL

80,00

80.00

Code service

Date de prise en charge

Date de prescription

N° de pièce

N° de ligne

Nom du redevable

Montant en €

Reste dû à présenter

Motifs de la présentation

Divers

11/04/2016

11/04/2020

T-40

1

DEPUILLE Sébastien

511.93

511.93

Surendettement et decision effacement de dette

Divers

11/04/2016

11/04/2020

T-40

2

DEPUILLE Sébastien

10.00

10.00

« 

Divers

01/04/2015

05/02/2022

T-45

1

DEPUILLE Sébastien

509.5 4

15.94

« 

Divers

01/04/2015

26/11/2019

T-45

2

DEPUILLE Sébastien

10.00

9.76

« 

Divers

20/04/2015

27/05/2019

T-54

2

DEPUILLE Sébastien

10.00

10.00

« 

Divers

09/05/2016

09/05/2020

T-72

1

DEPUILLE Sébastien

511.93

102.39

« 

Divers

09/05/2016

09/05/2020

T-72

2

DEPUILLE Sébastien

10.00

2.00

« 

Divers

24/08/2015

01/10/2019

T-110

1

DEPUILLE Sébastien

511.93

296.72

« 

Divers

24/08/2015

24/08/2019

T-110

2

DEPUILLE Sébastien

10.00

10.00

« 

Divers

17/09/2015

09/11/2019

T-128

1

DEPUILLE Sébastien

511.93

296.72

« 

Divers

17/09/2015

17/09/2019

T-128

2

DEPUILLE Sébastien

10.00

10.00

« 

TOTAL

2617.26

1275.46

« 

Budget Eau et Assainissement :

Code service

Date de prise en charge

Date de prescription

N° de pièce

N° de ligne

Nom du redevable

Montant

Reste dû à présenter

Motifs de la présentation

Divers

03/10/2012

21/12/2020

R-1-315

4

SABY Henri

2,10

2,10

Personne disparue

Divers

03/10/2012

18/12/2021

R-1-315

1

SABY Henri

18,17

17,92

Personne disparue

Divers

03/10/2012

21/12/2020

R-1-315

2

SABY Henri

16,02

16,02

Personne disparue

Divers

03/10/2012

21/12/2020

R-1-315

3

SABY Henri

3,08

3,08

Personne disparue

TOTAL

39,37

39,12

Code service

Date de prise en charge

Date de prescription

N° de pièce

N° de ligne

Nom du redevable

Montant

Reste dû à présenter

Motifs de la présentation

Divers

27/05/2016

27/05/2020

T-4

1

DEPUILLE Sébastien

54.06

54.06

Surendettement et decision effacement de dette

Divers

27/05/2016

27/05/2020

T-4

2

DEPUILLE Sébastien

61.91

61.91

« 

Divers

27/05/2016

27/05/2020

T-4

3

DEPUILLE Sébastien

19.27

19.27

« 

Divers

27/05/2016

27/05/2020

T-4

4

DEPUILLE Sébastien

11.09

11.09€

« 

TOTAL

146.33

146.33

Considérant sa demande d’admission en non-valeur des créances n’ayant pu faire l’objet de recouvrement après mise en œuvre de toutes les voies d’exécution,

Considérant que les dispositions prises lors de l’admission en non-valeur par le conseil municipal ont uniquement pour objet de faire disparaître de la comptabilité la créance irrécouvrable,

le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents

DÉCIDE : d’admettre en non- valeur les créances présentées ci-dessus ;

AUTORISE : M. le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier

Acquisition d’un immeuble cadastré section E numéro 617 ( DE_2018_023)

M. le Maire rappelle le projet de réaliser un point multi-services, pour lequel la Commune a obtenu de la Région une subvention de 45 000,00 euros au titre du FRAT 2017, pour l’acquisition du local, dont le projet initial se situait dans la Grand Rue immeuble (cadastré section E n° 306).

Considérant qu’un immeuble (cadastré section E n° 617)  situé sur la place du village à proximité de l’aire de stationnement de Clastre est à la vente ;

Considérant que ce bien offre une meilleure situation dans le cadre du projet de création d’un point multi-services ;

M. le Maire soumet à l’approbation du conseil municipal, de renoncer à l’acquisition de l’immeuble (cadastré section E n° 306) situé dans la Grand Rue pour l’acquisition de l’immeuble (cadastré section E n° 617) situé sur la place du village au prix de 160 000,00 € (Cent soixante mille euros) augmenté des frais de Notaire.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :

APPROUVE la nouvelle situation de l’immeuble à acquérir dans le cadre du projet de création d’un point multi-services ;

AUTORISE M. le Maire à signer l’acte notarié en l’étude de la SCP Valérie VASTINE-DECLEF-Benoît PETRON Notaires Associés Route de Digne 04170 SAINT-ANDRE-LES-ALPES pour l’acquisition de l’immeuble cadastré section E numéro 617 au prix de 160 000,00 € (Cent soixante mille euros), augmenté des frais de Notaire.

DONNE tout pouvoir à M. le Maire pour mener à bien cette transaction.

Aide au financement des voyages scolaires 2018 ( DE_2018_024)

M. le Maire informe le conseil municipal de la demande d’aide au financement des voyages scolaires 2018 émise par le collège René CASSIN concernant les élèves suivants :

Voyage pédagogique à Orange :

AUTHEMAN Rémy

BERNARD Dacian

DOL RIOULT Anatole

Voyage pédagogique en Espagne :

ARZUBIA Gabin

PICHARD Clémentine

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :

DECIDE d’octroyer une aide financière de 50.00 € (cinquante euros) par élève.

DONNE tout pouvoir à M. le Maire pour mandater cette aide au financement des voyages scolaires 2018 directement aux familles concernées.

DIVERS

Olivia D’HAENE fait un point sur la dernière commission déchets et notamment sur le changement de mode sélectif des emplacements des nouvelles colonnes à déchets applicable à compter du 1er janvier 2019.

Marielle BRUELLE  déléguée à la CLET fait un compte rendu de la réunion du 04 juin 2018.

Alain DELSAUX fait part du début des travaux de couverture à la chapelle Saint Joseph. S’en suivra le chantier de bénévoles dirigé par l’Association « Alpes de Lumières » à partir du 9 juillet et pour 3 semaines.

Point sur le mur du cimetière.

Prochaines festivités à la Mure

22 juin  à 20h  Fête de la musique et feu de la Saint Jean Repas dansant

23 juin à 18h Festival ASSE  ARCADIE Église de la Mure « Airs de Cour »

8 juillet à partir de 10h Fête du pain Grand Rue

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45. Prochain conseil sur convocation.

Le Maire ,

Alain DELSAUX

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